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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  2. Résultat n°2

    Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1633 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
  3. Résultat n°3

    Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

    Date

    1952-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  5. Résultat n°5

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  6. Résultat n°6

    Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

    Date

    1967-1987

    Cote

    1567 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
  7. Résultat n°7

    Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

    Date

    1990

    Cote

    1613 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
  8. Résultat n°8

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1966

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  10. Résultat n°10

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  11. Résultat n°11

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  12. Résultat n°12

    Prêts pour l'amélioration du logement et l'aide à la construction (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    350 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Prêts pour l'amélioration du logement et l'aide à la...
  13. Résultat n°13

    Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

    Date

    1980

    Cote

    11 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
  14. Résultat n°14

    Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    283 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Administration départementale, gestion budgétaire,...
  15. Résultat n°15

    Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

    Date

    1938-1957

    Cote

    1811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers...
  16. Résultat n°16

    Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

    Date

    1971-1972

    Cote

    107 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, propositions budgétaires...
  17. Résultat n°17

    Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

    Date

    1986-1990

    Cote

    1464 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives,...
  18. Résultat n°18

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
  20. Résultat n°20

    Département : propositions budgétaires.

    Date

    1978

    Cote

    1248 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Département : propositions budgétaires.
  21. Résultat n°21

    Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

    Date

    1969-1974

    Cote

    84 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
  22. Résultat n°22

    Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

    Date

    1934-1984

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
  23. Résultat n°23

    Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

    Date

    1948-1991

    Cote

    1675 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
  24. Résultat n°24

    Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    135 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
  25. Résultat n°25

    Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1505 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : budgets supplémentaires...
  26. Résultat n°26

    Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

    Date

    1954-1988

    Cote

    1378 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
  27. Résultat n°27

    Finances départementales : budget et comptabilité.

    Date

    1945-1963

    Cote

    1793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Finances départementales : budget et comptabilité.
  28. Résultat n°28

    Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

    Date

    1969-1970

    Cote

    159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale. Subventions départementales....
  29. Résultat n°29

    Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

    Date

    1961-1973

    Cote

    96 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
  30. Résultat n°30

    Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Centre psychothérapique de Fains (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Fédération des oeuvres laïques (contrats de prêts), ADAPEIM (contrats de prêts).

    Date

    Sans date.

    Cote

    1687 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports,...
  31. Résultat n°31

    Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

    Date

    1970

    Cote

    156 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...
  32. Résultat n°32

    Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

    Date

    1993-1993

    Cote

    1781 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif du Département de la Meuse, annexes...
  33. Résultat n°33

    Dépenses de fonctionnement des archives départementales.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1891 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
  34. Résultat n°34

    Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.

    Date

    1961-1962

    Cote

    131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
  35. Résultat n°35

    Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

    Date

    1980-1981

    Cote

    35 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental...
  36. Résultat n°36

    Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département, propositions budgétaires aux services...
  37. Résultat n°37

    Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1801 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
  38. Résultat n°38

    Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

    Date

    1975-1985

    Cote

    948 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs...
  39. Résultat n°39

    Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

    Date

    1985-1987

    Cote

    968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...