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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  2. Résultat n°2

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  3. Résultat n°3

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.
  4. Résultat n°4

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  5. Résultat n°5

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  6. Résultat n°6

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  7. Résultat n°7

    Direction dép concurrence et consommation

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction dép concurrence et consommation
  8. Résultat n°8

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  9. Résultat n°9

    Microfiches cadastrales.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2237 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Microfiches cadastrales.
  10. Résultat n°10

    Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

    Date

    1981

    Cote

    365 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
  11. Résultat n°11

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  12. Résultat n°12

    Alambics, déclaration : fiches d'identification.

    Date

    1901-1940

    Cote

    1664 W 3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
  13. Résultat n°13

    Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
  14. Résultat n°14

    Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures...
  15. Résultat n°15

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  16. Résultat n°16

    Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    1277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
  17. Résultat n°17

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1105 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  18. Résultat n°18

    Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

    Date

    1965-1972

    Cote

    164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
  19. Résultat n°19

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  20. Résultat n°20

    Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

    Date

    1956-1978

    Cote

    1021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...