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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

Résultat n°2

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

Résultat n°3

Régie des recettes : journal des recettes.

Date

1964-1972

Cote

1046 W (Cote)

Résultat n°4

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1103 W 1-13 (Cote)

Résultat n°5

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

Résultat n°6

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)

Résultat n°7

Direction dép concurrence et consommation

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

Date

1972

Cote

105 W (Cote)

Résultat n°9

Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)

Résultat n°10

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

Date

1981

Cote

365 W (Cote)

Résultat n°11

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

Résultat n°12

Alambics, déclaration : fiches d'identification.

Date

1901-1940

Cote

1664 W 3 (Cote)

Résultat n°13

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

Résultat n°14

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

165 W (Cote)

Résultat n°15

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1100 W (Cote)

Résultat n°16

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)

Résultat n°17

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1105 W 1-9 (Cote)

Résultat n°18

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

Date

1965-1972

Cote

164 W (Cote)

Résultat n°19

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

Résultat n°20

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)