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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
Date
1915-1980
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°2
Cote
927 W 71-126 (Cote)
Date
1962-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°3
Cote
1046 W (Cote)
Date
1964-1972
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Régie des recettes : journal des recettes.
Résultat n°4
Cote
1103 W 1-13 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
VAUBECOURT
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°5
Cote
1946 W (Cote)
Date
1963-1994
Lieu - Type de document
état de section, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
Résultat n°6
Cote
1322 W (Cote)
Date
1942-1959
Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Résultat n°7
Cote- Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction dép concurrence et consommation
Résultat n°8
Cote
105 W (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : budget, propositions...
Résultat n°9
Cote
2237 W (Cote)
Date
1979-2003
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Microfiches cadastrales.
Résultat n°10
Cote
365 W (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
Résultat n°11
Cote
1005 W (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement.
Résultat n°12
Cote
1664 W 3 (Cote)
Date
1901-1940
Lieu - Type de document
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
Résultat n°13
Cote
2175 W (Cote)
Date
1979-2003
Lieu - Type de document
microfiche
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
Résultat n°14
Cote
165 W (Cote)
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures...
Résultat n°15
Cote
1100 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°16
Cote
1277 W (Cote)
Date
1959-1966
Lieu
VERDUN
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
Résultat n°17
Cote
1105 W 1-9 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
ETAIN
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°18
Cote
164 W (Cote)
Date
1965-1972
Lieu
Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
Type de document
marché public, compte administratif, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
Résultat n°19
Cote
2037 W (Cote)
Date
1973-1995
Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°20
Cote
1021 W (Cote)
Date
1956-1978
Lieu - Type de document
rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...