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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  2. Résultat n°2

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  3. Résultat n°3

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.
  4. Résultat n°4

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  5. Résultat n°5

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  6. Résultat n°6

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  7. Résultat n°7

    Direction dép concurrence et consommation

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction dép concurrence et consommation
  8. Résultat n°8

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  9. Résultat n°9

    Microfiches cadastrales.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2237 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Microfiches cadastrales.
  10. Résultat n°10

    Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

    Date

    1981

    Cote

    365 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
  11. Résultat n°11

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  12. Résultat n°12

    Alambics, déclaration : fiches d'identification.

    Date

    1901-1940

    Cote

    1664 W 3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
  13. Résultat n°13

    Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
  14. Résultat n°14

    Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures...
  15. Résultat n°15

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  16. Résultat n°16

    Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    1277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
  17. Résultat n°17

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1105 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  18. Résultat n°18

    Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

    Date

    1965-1972

    Cote

    164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
  19. Résultat n°19

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  20. Résultat n°20

    Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

    Date

    1956-1978

    Cote

    1021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
  21. Résultat n°21

    Centre des impôts foncier de Verdun.

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts foncier de Verdun.
  22. Résultat n°22

    Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1954

    Cote

    310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
  23. Résultat n°23

    2082W/1-2082W/22

    Date

    1960-1984

    Cote

    2082 W 1-2082 W 22 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • 2082W/1-2082W/22
  24. Résultat n°24

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  25. Résultat n°25

    1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1042 W 1-68 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
  26. Résultat n°26

    Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

    Date

    1940-1954

    Cote

    3 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
  27. Résultat n°27

    Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1041 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
  28. Résultat n°28

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1972

    Cote

    1315 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  29. Résultat n°29

    Centre des impôts foncier de Saint-Mihiel.

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts foncier de Saint-Mihiel.
  30. Résultat n°30

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1966

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  31. Résultat n°31

    Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

    Date

    1977-1985

    Cote

    927 W 1-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
  32. Résultat n°32

    Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

    Date

    1979-1984

    Cote

    916 W 157-192 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
  33. Résultat n°33

    Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

    Date

    1914-1973

    Cote

    1819 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...
  34. Résultat n°34

    Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    1957 W 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Échantillon géographique permanent des déclarations...
  35. Résultat n°35

    Receveurs : rapports économiques et d'activités.

    Date

    1963-1978

    Cote

    507 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes d'Écouviez.
    • Receveurs : rapports économiques et d'activités.
  36. Résultat n°36

    Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

    Date

    1961-2007

    Cote

    2133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
  37. Résultat n°37

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1318 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  38. Résultat n°38

    Patentes : cahiers auxiliaires.

    Date

    1936-1956

    Cote

    1300 W 1-148 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Patentes : cahiers auxiliaires.
  39. Résultat n°39

    Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

    Date

    1961-1975

    Cote

    85 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services administratifs, services publics, école ménagère...
  40. Résultat n°40

    Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1045 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,...