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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
Date
1915-1980
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°2
Cote
927 W 71-126 (Cote)
Date
1962-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°3
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

  • Cadastre.
Résultat n°4
Cote
1322 W (Cote)
Date
1942-1959
Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Résultat n°5
Cote
303 W 1-3 (Cote)
Date
1966-1973
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
documentation, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
Résultat n°6
Cote
1277 W (Cote)
Date
1959-1966
Lieu
VERDUN
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
Résultat n°7
Cote
2037 W (Cote)
Date
1973-1995
Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°8
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

  • Contributions directes.
Résultat n°9
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
Date
1962-1966
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
Résultat n°10
Cote
3 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
Résultat n°11
Cote
1041 W 1-40 (Cote)
Date
1961-1967
Lieu - Type de document
liste, liste nominative, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
Résultat n°12
Cote
927 W 1-70 (Cote)
Date
1977-1985
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
Résultat n°13
Cote
916 W 157-192 (Cote)
Date
1979-1984
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
Résultat n°14
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
Date
1936-1956
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
Résultat n°15
Cote
1297 W 1-96 (Cote)
Date
1949-1961
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
Résultat n°16
Cote
1795 W (Cote)
Date
1973-1982
Lieu
STAINVILLE, ANCERVILLE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie d'Ancerville.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°17
Cote
926 W 1-147 (Cote)
Date
1980-1984
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
Résultat n°18
Cote
1905 W (Cote)
Date
1940-1969
Lieu - Type de document
rapport, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
Résultat n°19
Cote
1653 W 1-12 (Cote)
Date
1979-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
Résultat n°20
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...