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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
927 W 71-126 (Cote)
Date
1962-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°2
Cote
1664 W 3 (Cote)
Date
1901-1940
Lieu - Type de document
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
Résultat n°3
Cote
1277 W (Cote)
Date
1959-1966
Lieu
VERDUN
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
Résultat n°4
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
Date
1962-1966
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
Résultat n°5
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
Date
1936-1956
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
Résultat n°6
Cote
926 W 1-147 (Cote)
Date
1980-1984
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
Résultat n°7
Cote
1836 W (Cote)
Date
1930-1970
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
Résultat n°8
Cote
1207 W 1-114 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu
VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
Résultat n°9
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
Date
1896-1982
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Résultat n°10
Cote
1994 W (Cote)
Date
1901-1994
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
registre, nomenclature
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
Résultat n°11
Cote
986 W (Cote)
Date
1948-1973
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
Résultat n°12
Cote
1294 W (Cote)
Date
1908-1961
Lieu
Meuse (France ; département)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
Résultat n°13
Cote
905 W 1-94 (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
Résultat n°14
Cote
1865 W (Cote)
Date
1982-1993
Lieu
Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Service départemental d'incendie et de secours
  • Service départemental d'incendie et de secours : plan...
Résultat n°15
Cote
908 W 1-36 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et...
Résultat n°16
Cote
143 W 1-87 (Cote)
Date
1967-1976
Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
Résultat n°17
Cote
1677 W (Cote)
Date
1930-1940
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc.
  • Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures...