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Résultat n°1

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

Date

1985-1990

Cote

1482 W (Cote)

Résultat n°2

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

Date

1898-1992

Cote

2148 W (Cote)

Résultat n°3

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

Date

1992-1996

Cote

1900 W (Cote)

Résultat n°4

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

Résultat n°5

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

Date

1956-1977

Cote

149 W 1-7 (Cote)

Résultat n°6

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

Date

1990-1992

Cote

1646 W (Cote)

Résultat n°7

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.

Date

1989-1992

Cote

1808 W (Cote)

Résultat n°8

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

1941-2007

Cote

2337 W (Cote)

Résultat n°9

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

Date

1951-1995

Cote

2282 W (Cote)

Résultat n°10

Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)

Résultat n°11

Personnel communal et syndical : recensement (1970).

Date

1970

Cote

296 W (Cote)

Résultat n°12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

Résultat n°13

Bulletins de paie des agents du Conseil général.

Date

1997-2008

Cote

2147 W (Cote)

Résultat n°14

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

Date

1933-1997

Cote

2312 W (Cote)

Résultat n°15

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

Date

1912-1981

Cote

2338 W (Cote)

Résultat n°16

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

Résultat n°17

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

Résultat n°18

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.

Date

1962-1969

Cote

1081 W (Cote)

Résultat n°19

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

Résultat n°20

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).

Date

1940-1992

Cote

1638 W (Cote)