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Résultat n°1

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

Date

1991-1998

Cote

1949 W (Cote)

Résultat n°2

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

Résultat n°3

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

Date

1958-1984

Cote

559 W (Cote)

Résultat n°4

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

Résultat n°5

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

Résultat n°6

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

Date

1989-1995

Cote

1894 W (Cote)

Résultat n°7

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

Résultat n°8

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

Résultat n°9

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

Date

1989-1992

Cote

1792 W (Cote)

Résultat n°10

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

Date

1974-1999

Cote

2021 W (Cote)

Résultat n°11

Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977). Mobilier : inventaire

Date

1919-1977

Cote

1893 W 1 (Cote)

Résultat n°12

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

Date

1984-1996

Cote

1887 W (Cote)

Résultat n°13

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

Date

1956-1997

Cote

1960 W (Cote)

Résultat n°14

Fonctionnement de la salle de lecture.

Date

1992-1998

Cote

1950 W (Cote)

Résultat n°15

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.

Date

1992-2002

Cote

2043 W (Cote)

Résultat n°16

Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.

Date

1981-1989

Cote

1722 W (Cote)

Résultat n°17

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

Résultat n°18

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

Résultat n°19

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

Résultat n°20

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

Date

1981-2012

Cote

2169 W (Cote)