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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

    Date

    1931-1950

    Cote

    358 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

    Date

    1152-1791

    Cote

    31 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

    • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
  3. Résultat n°3

    11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

    Date

    1202-1796

    Cote

    11 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
  4. Résultat n°4

    Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1733 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Cabinet.
    • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    748 W 1-42 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
  6. Résultat n°6

    Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

    Date

    1819-2002

    Cote

    2076 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Dommages de guerre, aménagement des forêts communales...
  7. Résultat n°7

    Bois de Montfaucon et Septsarges.

    Date

    1498-1788

    Cote

    11 G 19 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Bois de Montfaucon et Septsarges.
  8. Résultat n°8

    Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

    Date

    1938-1981

    Cote

    1611 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements...
  9. Résultat n°9

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  10. Résultat n°10

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  11. Résultat n°11

    Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1794 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Filières agricoles : correspondance, articles de presse,...
  12. Résultat n°12

    Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne et Cierges-sous-Montfaucon.

    Date

    1527-1790

    Cote

    11 G 18 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne...
  13. Résultat n°13

    Délits forestiers.

    Date

    1620-1687

    Cote

    11 G 22 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Délits forestiers.
  14. Résultat n°14

    Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

    Date

    1940-1976

    Cote

    1496 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
  15. Résultat n°15

    Présentation de l'histoire de la forêt de Montiers-sur-Saulx.

    Date

    2012

    Cote

    1 J 698 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Présentation de l'histoire de la forêt de Montiers-sur-Saulx.
  16. Résultat n°16

    VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

    Date

    1981-1983

    Cote

    543 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
  17. Résultat n°17

    Amblonville (Rupt-en-Woëvre), Amnéville (Moselle), Bassuet (Marne), Billy-sous-Mangiennes, Blercourt et Rampont, Bras-sur-Meuse, Brieulles-sur-Meuse. Dîmes de Brieulles.

    Date

    1169-1791

    Cote

    33 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Amblonville (Rupt-en-Woëvre), Amnéville (Moselle),...
  18. Résultat n°18

    Forêts : procès-verbaux municipaux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Forêts : procès-verbaux municipaux.
  19. Résultat n°19

    Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1748 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification départementale ; interventions, opération...
  20. Résultat n°20

    Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.

    Date

    1563-1735

    Cote

    11 G 20 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.