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Résultat n°1

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

Résultat n°2

Régie des recettes : journal des recettes.

Date

1964-1972

Cote

1046 W (Cote)

Résultat n°3

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

Résultat n°4

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

1973-1992

Cote

1831 W (Cote)

Résultat n°5

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

Date

1972

Cote

105 W (Cote)

Résultat n°6

Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

Date

1947-1981

Cote

565 W (Cote)

Résultat n°7

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

Date

1980-1990

Cote

1736 W (Cote)

Résultat n°8

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

Date

1981

Cote

365 W (Cote)

Résultat n°9

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

Résultat n°10

Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

Date

1981

Cote

404 W (Cote)

Résultat n°11

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

Date

1970-1990

Cote

1607 W (Cote)

Résultat n°12

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

Date

1965-1972

Cote

164 W (Cote)

Résultat n°13

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)

Résultat n°14

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

Date

1962-1986

Cote

792 W (Cote)

Résultat n°15

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

Résultat n°16

Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et agents de laboratoires, radiations : dossiers. Dépenses et recettes de fonctionnement et d'exploitation, mandatement aide sociale (1974-1975).

Date

sans date

Cote

1194 W (Cote)

Résultat n°17

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

Date

1990

Cote

1613 W (Cote)

Résultat n°18

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

Date

1981-1983

Cote

686 W (Cote)

Résultat n°19

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1972

Cote

1315 W (Cote)

Résultat n°20

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1966

Cote

136 W (Cote)