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  1. Résultat n°1

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  2. Résultat n°2

    Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

    Date

    1959-1993

    Cote

    1756 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers...
  3. Résultat n°3

    Interventions diverses du service en matière économique.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1840 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Interventions diverses du service en matière économique.
  4. Résultat n°4

    Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).

    Date

    1967-1988

    Cote

    1666 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de...
  5. Résultat n°5

    Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires des demandes.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1915 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires...