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Résultat n°1

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

1954-1960

Cote

239 W (Cote)

Résultat n°2

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

Date

1959-1993

Cote

1756 W (Cote)

Résultat n°3

Interventions diverses du service en matière économique.

Date

1990-1994

Cote

1840 W (Cote)

Résultat n°4

Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).

Date

1967-1988

Cote

1666 W (Cote)

Résultat n°5

Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires des demandes.

Date

1975-1979

Cote

1915 W (Cote)