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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.
Cote
239 W (Cote)
 Date
1954-1960
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
Résultat n°2

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).
Cote
1756 W (Cote)
 Date
1959-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers...
Résultat n°3

Interventions diverses du service en matière économique.
Cote
1840 W (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Interventions diverses du service en matière économique.
Résultat n°4

Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).
Cote
1666 W (Cote)
 Date
1967-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de...
Résultat n°5

Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires des demandes.
Cote
1915 W (Cote)
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires...