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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  2. Résultat n°2

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  3. Résultat n°3

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1105 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  4. Résultat n°4

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1099 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  5. Résultat n°5

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1098 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  6. Résultat n°6

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1094 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  7. Résultat n°7

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1095 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  8. Résultat n°8

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1097 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  9. Résultat n°9

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  10. Résultat n°10

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1096 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
  11. Résultat n°11

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1093 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  12. Résultat n°12

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1107 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  13. Résultat n°13

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1101 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  14. Résultat n°14

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1106 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  15. Résultat n°15

    Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1108 W 1-28 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
  16. Résultat n°16

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1104 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.