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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)

Résultat n°2

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)

Résultat n°3

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

Date

1954

Cote

310 W (Cote)

Résultat n°4

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

Résultat n°5

Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

Date

1990-1990

Cote

1957 W 1-17 (Cote)

Résultat n°6

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

Date

1949-1961

Cote

1297 W 1-96 (Cote)

Résultat n°7

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

Date

1974-1990

Cote

2049 W 1-53 (Cote)

Résultat n°8

Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).

Date

1999-1999

Cote

2061 W 1-25 (Cote)

Résultat n°9

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

Résultat n°10

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Résultat n°11

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

Date

1982-1982

Cote

1991 W 1-2 (Cote)

Résultat n°12

Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)

Résultat n°13

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)

Résultat n°14

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

Date

1901-1994

Cote

1994 W (Cote)

Résultat n°15

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

1948-1973

Cote

986 W (Cote)