Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Lieux
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
    • 1
    • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

    Date

    1974-1990

    Cote

    2049 W 1-53 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
  2. Résultat n°2

    Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

    Date

    1990

    Cote

    1982 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...