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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).
Cote
927 W 71-126 (Cote)
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°2

Cadastre.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

  • Cadastre.
Résultat n°3
Octroi

1 media

Octroi
Cote- Date
1801-2000
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Etats des sources des Archives départementales de la...

  • Administration
  • Fiscalité
  • Impôts locaux
  • Octroi
Résultat n°4

Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale (vers 1930) à Longeville-en-Barrois.
Cote
1 J 709 (Cote)
 Date
1807-1930
 Lieu
LONGEVILLE-EN-BARROIS
 Type de document
acte authentique, plan cadastral

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale...
Résultat n°5

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.
Cote
2174 W (Cote)
 Date
1960-1993
 Lieu
Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Saint-Mihiel.
  • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
Résultat n°6

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).
Cote
143 W 1-87 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...