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Résultat n°1

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

Date

1956-1977

Cote

149 W 1-7 (Cote)

Résultat n°2

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1983

Cote

1526 W (Cote)

Résultat n°3

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).

Date

1988-1991

Cote

1635 W (Cote)

Résultat n°4

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

Date

1970-1990

Cote

1607 W (Cote)

Résultat n°5

Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.

Date

sans date

Cote

439 W 1-14 (Cote)

Résultat n°6

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

Date

1962-1986

Cote

792 W (Cote)

Résultat n°7

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

Résultat n°8

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

Date

1987-1990

Cote

1449 W (Cote)

Résultat n°9

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1986

Cote

1527 W (Cote)

Résultat n°10

Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation, conventions de formation.

Date

1985-1985

Cote

874 W (Cote)

Résultat n°11

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

Date

sans date, 1948-1960

Cote

108 W (Cote)

Résultat n°12

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1982

Cote

1524 W (Cote)

Résultat n°13

Formation professionnelle : contrats de qualification.

Date

1985

Cote

1528 W (Cote)

Résultat n°14

Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

Date

2001

Cote

2206 W (Cote)

Résultat n°15

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).

Date

sans date

Cote

493 W (Cote)

Résultat n°16

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

Date

1989-1989

Cote

1484 W (Cote)

Résultat n°17

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

Date

1979-1979

Cote

1160 W (Cote)

Résultat n°18

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

Résultat n°19

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).

Date

1979-1988

Cote

925 W (Cote)

Résultat n°20

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

Date

1940-1957

Cote

1992 W (Cote)