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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
Résultat n°2
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
Date
24 février 1825-16 mai 1825
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
Résultat n°3
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/861 (Cote)
Date
14 août 1869-9 novembre 1869
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 406.
Résultat n°5
Cote
4 Q 1/1109 (Cote)
Date
19 avril 1893-20 juin 1893
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 654.
Résultat n°6
Cote
4 Q 1/706 (Cote)
Date
29 décembre 1855
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 251.
Résultat n°7
Cote
4 Q 1/1171 (Cote)
Date
1er mars 1901-18 mai 1901
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 716.
Résultat n°8
Cote
4 Q 1/1249 (Cote)
Date
14 juin 1913-12 novembre 1913
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 794.
Résultat n°9
Cote
4 Q 1/1031 (Cote)
Date
5 octobre 1885-6 janvier 1886
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 576.
Résultat n°10
Cote
4 Q 1/1082 (Cote)
Date
28 juillet 1890-13 octobre 1890
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 627.
Résultat n°11
Cote
4 Q 1/714 (Cote)
Date
19 mars 1856-15 mai 1856
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 259.
Résultat n°12
Cote
4 Q 1/1069 (Cote)
Date
19 avril 1889-24 mai 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 614.
Résultat n°13
Cote
4 Q 1/1070 (Cote)
Date
14 juin 1889-10 août 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 615.
Résultat n°14
Cote
4 Q 1/752 (Cote)
Date
11 juin 1859-13 octobre 1859
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 297.
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/808 (Cote)
Date
10 novembre 1864-26 janvier 1865
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 353.
Résultat n°16
Cote
4 Q 1/848 (Cote)
Date
14 août 1868-6 novembre 1868
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 393.
Résultat n°17
Cote
4 Q 1/869 (Cote)
Date
9 avril 1870-14 juin 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 414.
Résultat n°18
Cote
4 Q 1/930 (Cote)
Date
4 mai 1876-5 juillet 1876
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 475.
Résultat n°19
Cote
4 Q 1/1191 (Cote)
Date
13 mai 1904-2 juillet 1904
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 736.
Résultat n°20
Cote
4 Q 1/574 (Cote)
Date
12 avril 1831-24 juin 1831
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 119.