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880 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 407.

    Date

    9 novembre 1869-7 janvier 1870

    Cote

    4 Q 1/862 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 407.
  2. Résultat n°2

    Volume 91.

    Date

    24 février 1825-16 mai 1825

    Cote

    4 Q 1/546 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 91.
  3. Résultat n°3

    Volume 680.

    Date

    30 mai 1896-5 octobre 1896

    Cote

    4 Q 1/1135 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 680.
  4. Résultat n°4

    Volume 406.

    Date

    14 août 1869-9 novembre 1869

    Cote

    4 Q 1/861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 406.
  5. Résultat n°5

    Volume 654.

    Date

    19 avril 1893-20 juin 1893

    Cote

    4 Q 1/1109 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 654.
  6. Résultat n°6

    Volume 251.

    Date

    29 décembre 1855

    Cote

    4 Q 1/706 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 251.
  7. Résultat n°7

    Volume 716.

    Date

    1er mars 1901-18 mai 1901

    Cote

    4 Q 1/1171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 716.
  8. Résultat n°8

    Volume 794.

    Date

    14 juin 1913-12 novembre 1913

    Cote

    4 Q 1/1249 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 794.
  9. Résultat n°9

    Volume 576.

    Date

    5 octobre 1885-6 janvier 1886

    Cote

    4 Q 1/1031 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 576.
  10. Résultat n°10

    Volume 627.

    Date

    28 juillet 1890-13 octobre 1890

    Cote

    4 Q 1/1082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 627.
  11. Résultat n°11

    Volume 259.

    Date

    19 mars 1856-15 mai 1856

    Cote

    4 Q 1/714 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 259.
  12. Résultat n°12

    Volume 614.

    Date

    19 avril 1889-24 mai 1889

    Cote

    4 Q 1/1069 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 614.
  13. Résultat n°13

    Volume 615.

    Date

    14 juin 1889-10 août 1889

    Cote

    4 Q 1/1070 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 615.
  14. Résultat n°14

    Volume 297.

    Date

    11 juin 1859-13 octobre 1859

    Cote

    4 Q 1/752 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 297.
  15. Résultat n°15

    Volume 353.

    Date

    10 novembre 1864-26 janvier 1865

    Cote

    4 Q 1/808 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 353.
  16. Résultat n°16

    Volume 393.

    Date

    14 août 1868-6 novembre 1868

    Cote

    4 Q 1/848 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 393.
  17. Résultat n°17

    Volume 414.

    Date

    9 avril 1870-14 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/869 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 414.
  18. Résultat n°18

    Volume 475.

    Date

    4 mai 1876-5 juillet 1876

    Cote

    4 Q 1/930 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 475.
  19. Résultat n°19

    Volume 736.

    Date

    13 mai 1904-2 juillet 1904

    Cote

    4 Q 1/1191 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 736.
  20. Résultat n°20

    Volume 119.

    Date

    12 avril 1831-24 juin 1831

    Cote

    4 Q 1/574 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 119.
  21. Résultat n°21

    Volume 228.

    Date

    25 octobre 1853-30 décembre 1853

    Cote

    4 Q 1/683 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 228.
  22. Résultat n°22

    Volume 279.

    Date

    20 novembre 1857-9 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/734 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 279.
  23. Résultat n°23

    Volume 478.

    Date

    14 juin 1876-16 octobre 1876

    Cote

    4 Q 1/933 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 478.
  24. Résultat n°24

    Volume 673.

    Date

    5 septembre 1895-4 janvier 1896

    Cote

    4 Q 1/1128 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 673.
  25. Résultat n°25

    Volume 56.

    Date

    12 janvier 1818-16 février 1818

    Cote

    4 Q 1/511 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 56.
  26. Résultat n°26

    Volume 651.

    Date

    6 décembre 1892-28 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/1106 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 651.
  27. Résultat n°27

    Volume 175.

    Date

    15 avril 1844-2 juillet 1844

    Cote

    4 Q 1/630 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 175.
  28. Résultat n°28

    Volume 697.

    Date

    16 mars 1898-28 avril 1898

    Cote

    4 Q 1/1152 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 697.
  29. Résultat n°29

    Volume 740.

    Date

    17 novembre 1904-13 janvier 1905

    Cote

    4 Q 1/1195 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 740.
  30. Résultat n°30

    Volume 45.

    Date

    3 avril 1814-10 décembre 1814

    Cote

    4 Q 1/499 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 45.
  31. Résultat n°31

    Volume 639.

    Date

    19 septembre 1891-2 décembre 1891

    Cote

    4 Q 1/1094 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 639.
  32. Résultat n°32

    Volume 709.

    Date

    6 novembre 1899-12 janvier 1900

    Cote

    4 Q 1/1164 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 709.
  33. Résultat n°33

    Volume 70.

    Date

    12 mai 1943-16 novembre 1944

    Cote

    4 Q 1/1328 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 70.
  34. Résultat n°34

    Volume 165.

    Date

    27 janvier 1842-4 avril 1842

    Cote

    4 Q 1/620 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 165.
  35. Résultat n°35

    Volume 699.

    Date

    23 juin 1898-23 août 1898

    Cote

    4 Q 1/1154 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 699.
  36. Résultat n°36

    Volume 693.

    Date

    17 décembre 1897-1er février 1898

    Cote

    4 Q 1/1148 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 693.
  37. Résultat n°37

    Volume 413.

    Date

    9 avril 1870-17 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/868 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 413.
  38. Résultat n°38

    Volume 635.

    Date

    6 mai 1891-19 juin 1891

    Cote

    4 Q 1/1090 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 635.
  39. Résultat n°39

    Volume 65.

    Date

    22 mars 1938-31 août 1938

    Cote

    4 Q 1/1323 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 65.
  40. Résultat n°40

    Volume 759.

    Date

    12 juin 1907-24 septembre 1907

    Cote

    4 Q 1/1214 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 759.
  41. Résultat n°41

    Volume 641.

    Date

    2 décembre 1891-1er février 1892

    Cote

    4 Q 1/1096 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 641.
  42. Résultat n°42

    Volume 559.

    Date

    22 février 1884-28 avril 1884

    Cote

    4 Q 1/1014 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 559.
  43. Résultat n°43

    Volume 176.

    Date

    3 juillet 1844-7 octobre 1844

    Cote

    4 Q 1/631 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 176.
  44. Résultat n°44

    Volume 618.

    Date

    13 août 1889-20 novembre 1889

    Cote

    4 Q 1/1073 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 618.
  45. Résultat n°45

    Volume 48.

    Date

    28 septembre 1815-27 février 1816

    Cote

    4 Q 1/503 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 48.
  46. Résultat n°46

    Volume 430.

    Date

    29 mars 1872-24 mai 1872

    Cote

    4 Q 1/885 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 430.
  47. Résultat n°47

    Volume 450.

    Date

    13 janvier 1874-21 février 1874

    Cote

    4 Q 1/905 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 450.
  48. Résultat n°48

    Volume 626.

    Date

    10 mai 1890-24 juillet 1890

    Cote

    4 Q 1/1081 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 626.
  49. Résultat n°49

    Volume 776.

    Date

    19 février 1910-12 mai 1910

    Cote

    4 Q 1/1231 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 776.
  50. Résultat n°50

    Volume 41.

    Date

    5 juin 1812-10 décembre 1812

    Cote

    4 Q 1/495 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 41.
  51. Résultat n°51

    Volume 41.

    Date

    29 avril 1930-20 août 1930

    Cote

    4 Q 1/1299 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 41.
  52. Résultat n°52

    Volume 320.

    Date

    30 juillet 1861-16 novembre 1861

    Cote

    4 Q 1/775 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 320.
  53. Résultat n°53

    Volume 346.

    Date

    28 janvier 1864-9 mars 1864

    Cote

    4 Q 1/801 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 346.
  54. Résultat n°54

    Volume 201.

    Date

    26 avril 1849-20 juin 1849

    Cote

    4 Q 1/656 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 201.
  55. Résultat n°55

    Volume 656.

    Date

    20 juin 1893-25 août 1893

    Cote

    4 Q 1/1111 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 656.
  56. Résultat n°56

    Volume 247.

    Date

    11 décembre 1855-27 décembre 1855

    Cote

    4 Q 1/702 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 247.
  57. Résultat n°57

    Volume 773.

    Date

    9 septembre 1909-14 décembre 1909

    Cote

    4 Q 1/1228 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 773.
  58. Résultat n°58

    Volume 769.

    Date

    13 janvier 1909-26 mars 1909

    Cote

    4 Q 1/1224 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 769.
  59. Résultat n°59

    Volume 210.

    Date

    21 octobre 1850-16 janvier 1851

    Cote

    4 Q 1/665 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 210.
  60. Résultat n°60

    Volume 333.

    Date

    20 décembre 1862-14 février 1863

    Cote

    4 Q 1/788 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 333.
  61. Résultat n°61

    Volume 174.

    Date

    8 février 1844-15 avril 1844

    Cote

    4 Q 1/629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 174.
  62. Résultat n°62

    Volume 237.

    Date

    9 janvier 1855-8 février 1855

    Cote

    4 Q 1/692 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 237.
  63. Résultat n°63

    Volume 249.

    Date

    27 décembre 1855-31 décembre 1855

    Cote

    4 Q 1/704 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 249.
  64. Résultat n°64

    Volume 120.

    Date

    24 juin 1831-19 septembre 1831

    Cote

    4 Q 1/575 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 120.
  65. Résultat n°65

    Volume 468.

    Date

    3 juillet 1875-29 septembre 1875

    Cote

    4 Q 1/923 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 468.
  66. Résultat n°66

    Volume 377.

    Date

    8 mars 1867-17 avril 1867

    Cote

    4 Q 1/832 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 377.
  67. Résultat n°67

    Volume 658.

    Date

    25 août 1893-27 décembre 1893

    Cote

    4 Q 1/1113 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 658.
  68. Résultat n°68

    Volume 471.

    Date

    18 décembre 1875-3 mars 1876

    Cote

    4 Q 1/926 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 471.
  69. Résultat n°69

    Volume 168.

    Date

    10 novembre 1842-25 juillet 1843

    Cote

    4 Q 1/623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 168.
  70. Résultat n°70

    Volume 711.

    Date

    15 avril 1900-2 août 1900

    Cote

    4 Q 1/1166 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 711.
  71. Résultat n°71

    Volume 118.

    Date

    12 février 1831-12 avril 1831

    Cote

    4 Q 1/573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 118.
  72. Résultat n°72

    Volume 536.

    Date

    8 décembre 1881-7 février 1882

    Cote

    4 Q 1/991 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 536.
  73. Résultat n°73

    Volume 136.

    Date

    22 novembre 1834-10 février 1835

    Cote

    4 Q 1/591 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 136.
  74. Résultat n°74

    Volume 570.

    Date

    27 février 1885-28 avril 1885

    Cote

    4 Q 1/1025 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 570.
  75. Résultat n°75

    Volume 426.

    Date

    5 janvier 1872-17 février 1872

    Cote

    4 Q 1/881 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 426.
  76. Résultat n°76

    Volume 185.

    Date

    5 mai 1846-15 juillet 1846

    Cote

    4 Q 1/640 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 185.
  77. Résultat n°77

    Volume 35.

    Date

    4 janvier 1810-15 mai 1810

    Cote

    4 Q 1/489 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 35.
  78. Résultat n°78

    Volume 498.

    Date

    28 septembre 1878-28 novembre 1878

    Cote

    4 Q 1/953 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 498.
  79. Résultat n°79

    Volume 355.

    Date

    26 janvier 1865-23 mars 1865

    Cote

    4 Q 1/810 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 355.
  80. Résultat n°80

    Volume 295.

    Date

    1er avril 1859-11 juin 1859

    Cote

    4 Q 1/750 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 295.