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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
546 W (Cote)
Date
1960-1983
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
Résultat n°2
Cote
2189 W (Cote)
Date
2001-2008
Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
Résultat n°3
Cote
2206 W (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
Résultat n°4
Cote
2243 W (Cote)
Date
1956-2004
Lieu - Type de document
documentation, convention, rapport d'activité, RAPPORT FINANCIER, dossier individuel, PROCES VERBAL DE COMMISSION, FICHE INDIVIDUELLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
Résultat n°5
Cote
2163 W (Cote)
Date
1981-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal, COMPTE RENDU
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
Résultat n°6
Cote
2219 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
Résultat n°7
Cote
2227 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.