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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
  3. Résultat n°3

    Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

    Date

    2001

    Cote

    2206 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
  4. Résultat n°4

    Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

    Date

    1956-2004

    Cote

    2243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
  5. Résultat n°5

    Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.

    Date

    1981-2009

    Cote

    2163 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

    Date

    2000-2009

    Cote

    2219 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
  7. Résultat n°7

    Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2227 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.