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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1089 W (Cote)
Date
1955-1974
Lieu - Type de document
rapport, correspondance, statistique, déclaration, circulaire, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Installations classées : procédure et correspondance,...
Résultat n°2
Cote
2280 W (Cote)
Date
1877-2007
Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
Résultat n°3
Cote
2 Z (Cote)
Date
1800-1940
Lieu
Commercy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°4
Cote
373 W (Cote)
Date
1950-1979
Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°5
Cote
2277 W (Cote)
Date
1989-2005
Lieu
BURE
Type de document
permis de construire, ARTICLE DE PRESSE, étude, enquête, COMPTE RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA...