• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué à Bar-le-Duc, 5 Boulevard de la Banque. Ces documents concernent notamment des affaires passée au tribunal civil de Bar-le-Duc. [Depuis le 1er janvier 2012, les avoués ont disparu au profit des avocats. Contrairement aux avocats qui exercent une profession libérale, les avoués étaient des officiers ministériels, chargés de conseiller leurs clients et d'accomplir en leur nom les actes de la procédure devant la cour]. - Extraits de jugements, affiche, correspondance, coupures de presse concernant des affaires traitées. Vente par licitation du bois de Chanois à Condé-en-Barrois (1922), affaire Marie Appoline Anastasie COMUS née KREBS (1910), divorce Colin-Lombart à Ligny (1911), vente d'une voiture Grégoire par le garage Marcel Dralet à Revigny (1922), affaire Roy contre Feys, faillite des tuileries de Revigny (1925), affaire Chaudron contre Adam (1923), affaire Keller Quentin contre Emile Géminel (1923), affaire concernant des retards de travaux Remy Jacquet contre M. J. Lambert entrepreneur à Mognéville (1919), affaire Lamour à Vaubecourt contre Berthelemy à Louppy-le-Château pour cession de dommages de guerre (1923). - Agenda publicitaire des chaussures "Raoul" avec présentation de modèles. - Archives d'avoué
Cote
1 J 666 (Cote)
 Date
1910-1925
 Lieu
louppy-le-chateau, vaubecourt, revigny-sur-ornain, bar-le-duc, conde-en-barrois
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué...
Résultat n°2

Jugement du lieutenant de la baronnie de Dagonville concernant Guinard de Salmagne. - jugements
Cote
1 J 572 (Cote)
 Date
1743-1743
 Lieu
Dagonville, salmagne
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Jugement du lieutenant de la baronnie de Dagonville...
Résultat n°3

Actes notariés et jugements concernant la famille preud Homme à Neuville-sur-Ornain. - Famille Preud Homme à Neuville-sur-Ornain
Cote
1 J 547 (Cote)
 Date
1704-1792
 Lieu
neuville-sur-ornain
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Actes notariés et jugements concernant la famille preud...