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345 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cierges.

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Rarécourt.

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Murauvaux.

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Pouilly.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Bezonvaux.

Date

-

Cote

-

Résultat n°6

Ginvry.

Date

-

Cote

-

Résultat n°7

Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Heudicourt.

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Waly.

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Nepvant.

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Juvigny-sur-Loison.

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Deuxnouds-devant-Beauzée.

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

Résultat n°14

Damvillers.

Date

-

Cote

-

Résultat n°15

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

Résultat n°16

Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

Lamarche.

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Billy-sous-les-Côtes.

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

Résultat n°20

Mont-devant-Sassey.

Date

-

Cote

-