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345 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
Résultat n°2

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
Résultat n°3

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
Résultat n°4

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
Résultat n°5

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.
Résultat n°6

Ginvry.
Cote- Date- Lieu
Ginvry (Brouennes, Meuse), Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ginvry.
Résultat n°7

Fresnes-en-Woëvre.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-en-Woëvre.
Résultat n°8

Heudicourt.
Cote- Date- Lieu
Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Heudicourt.
Résultat n°9

Waly.
Cote- Date- Lieu
Waly (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Waly.
Résultat n°10

Nepvant.
Cote- Date- Lieu
Nepvant (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Nepvant.
Résultat n°11

Juvigny-sur-Loison.
Cote- Date- Lieu
Juvigny-sur-Loison (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Juvigny-sur-Loison.
Résultat n°12

Deuxnouds-devant-Beauzée.
Cote- Date- Lieu
Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Deuxnouds-devant-Beauzée.
Résultat n°13

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Résultat n°14

Damvillers.
Cote- Date- Lieu
Damvillers (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Damvillers.
Résultat n°15

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
Résultat n°16

Montiers-sur-Saulx.
Cote- Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Montiers-sur-Saulx.
Résultat n°17

Lamarche.
Cote- Date- Lieu
Lamarche (Vosges)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lamarche.
Résultat n°18

Billy-sous-les-Côtes.
Cote- Date- Lieu
Billy-sous-les-Côtes (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Billy-sous-les-Côtes.
Résultat n°19

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
Résultat n°20

Mont-devant-Sassey.
Cote- Date- Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mont-devant-Sassey.