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345 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  2. Résultat n°2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  3. Résultat n°3

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  4. Résultat n°4

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  5. Résultat n°5

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  6. Résultat n°6

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  7. Résultat n°7

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  8. Résultat n°8

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  9. Résultat n°9

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  10. Résultat n°10

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  11. Résultat n°11

    Juvigny-sur-Loison.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Juvigny-sur-Loison.
  12. Résultat n°12

    Deuxnouds-devant-Beauzée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Deuxnouds-devant-Beauzée.
  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  14. Résultat n°14

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  15. Résultat n°15

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  16. Résultat n°16

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  17. Résultat n°17

    Lamarche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lamarche.
  18. Résultat n°18

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  19. Résultat n°19

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  20. Résultat n°20

    Mont-devant-Sassey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mont-devant-Sassey.
  21. Résultat n°21

    Fresnes-au-Mont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-au-Mont.
  22. Résultat n°22

    Beaupré.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Beaupré.
  23. Résultat n°23

    Mécrin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mécrin.
  24. Résultat n°24

    Charny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Charny.
  25. Résultat n°25

    Ippécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ippécourt.
  26. Résultat n°26

    Couvonges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Couvonges.
  27. Résultat n°27

    Sorbey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Sorbey.
  28. Résultat n°28

    Bouru.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bouru.
  29. Résultat n°29

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  30. Résultat n°30

    Moranville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Moranville.
  31. Résultat n°31

    Gérauvilliers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Gérauvilliers.
  32. Résultat n°32

    Vieux-Montier.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Vieux-Montier.
  33. Résultat n°33

    Brouennes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Brouennes.
  34. Résultat n°34

    Revigny-sur-Ornain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Revigny-sur-Ornain.
  35. Résultat n°35

    Étain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Étain.
  36. Résultat n°36

    Pagny-la-Blanche-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pagny-la-Blanche-Côte.
  37. Résultat n°37

    L'Étanche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Étanche.
  38. Résultat n°38

    Cesse.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cesse.
  39. Résultat n°39

    Taillancourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Taillancourt.
  40. Résultat n°40

    Lisle-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lisle-en-Barrois.
  41. Résultat n°41

    Villeroy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villeroy.
  42. Résultat n°42

    Favry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Favry.
  43. Résultat n°43

    Villécloye.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villécloye.
  44. Résultat n°44

    Delouze.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Delouze.
  45. Résultat n°45

    Amel, Senon.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Amel, Senon.
  46. Résultat n°46

    Luzy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Luzy.
  47. Résultat n°47

    11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

    Date

    1202-1796

    Cote

    11 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
  48. Résultat n°48

    Arrancy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Arrancy.
  49. Résultat n°49

    Fonds des tribunaux.

    Cote

    L 1883-2140 (Cote)

    • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

    • Fonds des tribunaux.
  50. Résultat n°50

    Esnes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Esnes.
  51. Résultat n°51

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  52. Résultat n°52

    L'Isle-en-Rigault.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Isle-en-Rigault.
  53. Résultat n°53

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  54. Résultat n°54

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  55. Résultat n°55

    Commerce et tourisme.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Commerce et tourisme.
  56. Résultat n°56

    Mouzay.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mouzay.
  57. Résultat n°57

    Érize-la-Grande.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Érize-la-Grande.
  58. Résultat n°58

    Xivray-Marvoisin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Xivray-Marvoisin.
  59. Résultat n°59

    Villers-devant-Dun.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villers-devant-Dun.
  60. Résultat n°60

    Hareigne.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Hareigne.
  61. Résultat n°61

    Boinville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Boinville.
  62. Résultat n°62

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  63. Résultat n°63

    Bantheville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bantheville.
  64. Résultat n°64

    Burey-la-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Burey-la-Côte.
  65. Résultat n°65

    Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).
  66. Résultat n°66

    Billy-sous-Mangiennes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-Mangiennes.
  67. Résultat n°67

    Souilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Souilly.
  68. Résultat n°68

    Braux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Braux.
  69. Résultat n°69

    Géry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Géry.
  70. Résultat n°70

    Creuë.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Creuë.
  71. Résultat n°71

    Wamaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Wamaux.
  72. Résultat n°72

    Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

    Cote

    4 U 14 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
  73. Résultat n°73

    Saulx-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Saulx-en-Barrois.
  74. Résultat n°74

    Naives-en-Blois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Naives-en-Blois.
  75. Résultat n°75

    Bazincourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bazincourt.
  76. Résultat n°76

    Goussaincourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Goussaincourt.
  77. Résultat n°77

    Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

    Cote

    4 U 11 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
  78. Résultat n°78

    Moncel.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Moncel.
  79. Résultat n°79

    Jubécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Jubécourt.
  80. Résultat n°80

    Bassigny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bassigny.