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345 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  2. Résultat n°2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  3. Résultat n°3

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  4. Résultat n°4

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  5. Résultat n°5

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  6. Résultat n°6

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  7. Résultat n°7

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  8. Résultat n°8

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  9. Résultat n°9

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  10. Résultat n°10

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  11. Résultat n°11

    Juvigny-sur-Loison.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Juvigny-sur-Loison.
  12. Résultat n°12

    Deuxnouds-devant-Beauzée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Deuxnouds-devant-Beauzée.
  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  14. Résultat n°14

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  15. Résultat n°15

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  16. Résultat n°16

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  17. Résultat n°17

    Lamarche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lamarche.
  18. Résultat n°18

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  19. Résultat n°19

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  20. Résultat n°20

    Mont-devant-Sassey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mont-devant-Sassey.