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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
731 W (Cote)
Date
1970-1984
Lieu - Type de document
LISTE DE TIRAGE AU SORT, liste nominative, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes...
Résultat n°2
Cote
1956 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
Résultat n°3
Cote
1606 W (Cote)
Date
1942-1959
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Cour d'assises de la Meuse.
  • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
Résultat n°4
Cote
1911 W (Cote)
Date
1906-1992
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
Résultat n°5
Cote
2287 W (Cote)
Date
1970-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...