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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1941 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
  2. Résultat n°2

    Documents entrés avant 1990 et provenant de divers fonds communaux.

    Date

    1648-1983

    Cote

    216 J 1- 17 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Documents entrés avant 1990 et provenant de divers...
  3. Résultat n°3

    Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    S (Cote)

    • Contexte : Série S - Travaux publics et transports : état des...

  4. Résultat n°4

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.