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Résultat n°1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Résultat n°2

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

Résultat n°3

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

Date

1985-1990

Cote

1482 W (Cote)

Résultat n°4

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

Date

1947-1985

Cote

570 W (Cote)

Résultat n°5

Élèves : registres matricule (1940-1942), registres d'appel journalier (1940-1950), listes annuelles d'inscription (1940-1950).

Date

1940-1950

Cote

1131 W (Cote)

Résultat n°6

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

Date

1970-1990

Cote

1607 W (Cote)

Résultat n°7

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

Date

1970-1984

Cote

731 W (Cote)

Résultat n°8

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°9

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

Résultat n°10

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

Résultat n°11

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

Résultat n°12

Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et le foyer, conseils pour les maîtres d'internat et de demi-pension - sonneries, téléphone, horaires, congés, travail de bureau, fêtes.

Date

1964-1966

Cote

961 W (Cote)

Résultat n°13

Élèves : listes nominatives.

Date

1941-1962

Cote

1713 W (Cote)

Résultat n°14

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

Date

1969-1979

Cote

1155W (Cote)

Résultat n°15

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).

Date

1940-1964

Cote

1626 W (Cote)

Résultat n°16

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

Résultat n°17

Recensement de la population : listes nominatives communales.

Date

1962

Cote

1353 W (Cote)

Résultat n°18

Pièces comptables. États de situation des effectifs. Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, dossiers scolaires. Allocation scolaire : états. Bibliothèque scolaire : registre des entrées et de sorties des livres prêtés.

Date

1940-1966

Cote

1715 W (Cote)

Résultat n°19

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

Date

1940-1957

Cote

1992 W (Cote)

Résultat n°20

Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

Date

1966-1978

Cote

1385 W 1-10 (Cote)