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  1. Résultat n°1

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  2. Résultat n°2

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  3. Résultat n°3

    Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1949 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Fonctionnement du service : relations avec les services...
  4. Résultat n°4

    Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    2151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale...
  5. Résultat n°5

    Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

    Date

    1980-2006

    Cote

    2190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
  6. Résultat n°6

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
  7. Résultat n°7

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  8. Résultat n°8

    Ordures ménagères : correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1608 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Ordures ménagères : correspondance.
  9. Résultat n°9

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  10. Résultat n°10

    Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

    Date

    1953-1967

    Cote

    294 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...
  11. Résultat n°11

    Base aérienne d'Étain : aménagement.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Base aérienne d'Étain : aménagement.
  12. Résultat n°12

    Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

    Date

    1931-1950

    Cote

    358 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
  13. Résultat n°13

    Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).

    Date

    1976-1980

    Cote

    343 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey...
  14. Résultat n°14

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  15. Résultat n°15

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  16. Résultat n°16

    Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).

    Date

    1947-1964

    Cote

    352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...
  17. Résultat n°17

    Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

    Date

    1940-2015

    Cote

    2341 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
  18. Résultat n°18

    Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

    Date

    1968-1986

    Cote

    936 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier.

    Date

    1955-1967

    Cote

    1494 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Vouthon-Haut.
    • Registres d'appel journalier.
  20. Résultat n°20

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  21. Résultat n°21

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  22. Résultat n°22

    Adduction eau potable

    Date

    1897-2007

    Cote

    2478 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Adduction eau potable
  23. Résultat n°23

    Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1656 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Patrimoine culturel.
    • Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...
  24. Résultat n°24

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

    Date

    1972

    Cote

    97 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,...
  25. Résultat n°25

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.
  26. Résultat n°26

    Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques (1967-1969).

    Date

    1967-1969

    Cote

    1065 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques...
  27. Résultat n°27

    Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

    Date

    sans date

    Cote

    108 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions,...
  28. Résultat n°28

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  29. Résultat n°29

    Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

    Date

    1939-1944

    Cote

    1190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.
  30. Résultat n°30

    Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1941 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
  31. Résultat n°31

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  32. Résultat n°32

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  33. Résultat n°33

    Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

    Date

    1960-1975

    Cote

    522 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable,...
  34. Résultat n°34

    Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.

    Date

    1964-1980

    Cote

    166 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.
  35. Résultat n°35

    Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

    Date

    1947-1977

    Cote

    1976 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
    • Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...
  36. Résultat n°36

    Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1482 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...
  37. Résultat n°37

    Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

    Date

    1926-1983

    Cote

    371 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Institutrices titulaires : dossiers de carrière.
  38. Résultat n°38

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...
  39. Résultat n°39

    Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP ] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

    Date

    1995-2015

    Cote

    2347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
    • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
  40. Résultat n°40

    Électrification rurale : dossiers.

    Date

    1963-1967

    Cote

    268 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification rurale : dossiers.
  41. Résultat n°41

    Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1633 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
  42. Résultat n°42

    Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

    Date

    1980

    Cote

    1266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
  43. Résultat n°43

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  44. Résultat n°44

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  45. Résultat n°45

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1971-1972

    Cote

    122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  46. Résultat n°46

    États de taxes et redevances.

    Date

    1958-1987

    Cote

    974 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
    • États de taxes et redevances.
  47. Résultat n°47

    Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1572 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.
  48. Résultat n°48

    Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

    Date

    1952-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
  49. Résultat n°49

    Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
  50. Résultat n°50

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  51. Résultat n°51

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  52. Résultat n°52

    Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

    Date

    1958-1984

    Cote

    559 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Police, Renseignements généraux : documents sur le...
  53. Résultat n°53

    Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    1679 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
  54. Résultat n°54

    Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.

    Date

    1971-1982

    Cote

    1663 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée Margueritte de Verdun.
    • Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
  55. Résultat n°55

    Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1597 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
  56. Résultat n°56

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  57. Résultat n°57

    Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

    Date

    1898-1992

    Cote

    2148 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs,...
  58. Résultat n°58

    Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1944 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Subdivision de Bar-le-Duc.
    • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
  59. Résultat n°59

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  60. Résultat n°60

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  61. Résultat n°61

    Direction dép concurrence et consommation

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction dép concurrence et consommation
  62. Résultat n°62

    Institutrices auxiliaires : dossiers de carrière.

    Date

    1955-1983

    Cote

    497 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Institutrices auxiliaires : dossiers de carrière.
  63. Résultat n°63

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  64. Résultat n°64

    Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1900 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
  65. Résultat n°65

    Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

    Date

    sans date

    Cote

    1575 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)...
  66. Résultat n°66

    Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2210 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
  67. Résultat n°67

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  68. Résultat n°68

    Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1451 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Classes préfabriquées, construction. École normale,...
  69. Résultat n°69

    Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

    Date

    1966-1973

    Cote

    303 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
  70. Résultat n°70

    Aide sociale : dossiers.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1560 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Aide sociale : dossiers.
  71. Résultat n°71

    Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1980

    Cote

    476 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de...
  72. Résultat n°72

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  73. Résultat n°73

    Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1920 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement...
  74. Résultat n°74

    Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

    Date

    1967-1968

    Cote

    326 W 36 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
  75. Résultat n°75

    Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).

    Date

    1945-1976

    Cote

    316 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations...
  76. Résultat n°76

    2090W/1-2090W/98

    Date

    1928-1989

    Cote

    2090 W 1-2090 W 98 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • 2090W/1-2090W/98
  77. Résultat n°77

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  78. Résultat n°78

    2533 W DDAF Serv Vétérinaire Stat agri

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • 2533 W DDAF Serv Vétérinaire Stat agri
  79. Résultat n°79

    Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1760 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers...
  80. Résultat n°80

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...