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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°2

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
Résultat n°3

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).
Cote
295 W (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
 Type de document
étude, rapport, chrono, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement rural, planification ; population de la...
Résultat n°4

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).
Cote
1708 W (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE
 Type de document
étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
Résultat n°5

Aménagement urbain, construction et amélioration des logements, du réseau routier, information (1968-1972). Bulletins hebdomadaires "Informations lorraines" édités par le Comité régional de Lorraine à Nancy (1964, 1969-1970).
Cote
353 W (Cote)
 Date
1968-1972
 Lieu - Type de document
documentation, étude, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement urbain, construction et amélioration des...
Résultat n°6

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).
Cote
878 W 1-21 (Cote)
 Date
1971-1987
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]
 Type de document
arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°7

Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
Cote
1020 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
Résultat n°8

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.
Cote
1737 W (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
Résultat n°9

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).
Cote
543 W (Cote)
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
Résultat n°10

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
Cote
1183 W 1-2 (Cote)
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
Résultat n°11

Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.
Cote
1738 W (Cote)
 Date
1965-1993
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Entreprises en difficulté, formation professionnelle,...
Résultat n°12

Comptabilité (1976-1993). Fonds logement (participation employeur à l'effort de construction) (1953-1993). Construction, travaux et aménagement (1944-1989).
Cote
1951 W (Cote)
 Date
1944-1995
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Comptabilité (1976-1993). Fonds logement (participation...
Résultat n°13

Aide publique au logement : dossiers individuels.
Cote
1901 W (Cote)
 Date
1981-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aide publique au logement : dossiers individuels.
Résultat n°14

Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).
Cote
206 W 45-46 (Cote)
 Date
1951-1962
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
correspondance, motion, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Comité interprofessionnel du logement, logements pour...
Résultat n°15

Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).
Cote
1176 W 1-2 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, procès-verbal, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
Résultat n°16

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).
Cote
2209 W (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
Résultat n°17

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
Résultat n°18

Ligny-en-Barrois, société des lunetiers Essel devenu Essilor : vues aériennes, maquettes, portraits publicitaires, lunettes, personnages, machines, outils, logo, photographies NB, photographies couleurs (vers 1960). Bar-le-Duc, emplacements industriels le long du canal et de la voie ferrée, toiture de l'usine Bergère de France: photographies. Verdun, construction de logements HLM : photographies NB. Sociétés Dofan et électro Verdun à Verdun : vues aériennes. Troussey, pont canal : photographies NB. 1966, 1967, 1969, 1970.
Cote
58 NUM 1-58 NUM 11 (Cote), 3 FI 218 (Cote intellectuelle)
 Date
2011/2015
 Lieu
troussey, verdun, bar-le-duc, ligny-en-barrois
 Type de document
document photographique, photographie nb

  • Contexte : Ligny-en-Barrois, société des lunetiers Essel devenu...
Résultat n°19

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
Cote
1175 W 1 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...