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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

    Date

    1956-1968

    Cote

    231 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
  2. Résultat n°2

    Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).

    Date

    1951-1963

    Cote

    1032 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations...
  3. Résultat n°3

    Pièces provenant de classements.

    Date

    1813-1942

    Cote

    1 J 693 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Pièces provenant de classements.
  4. Résultat n°4

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  5. Résultat n°5

    Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1974 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Secrétariat des élus.
    • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
  6. Résultat n°6

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...