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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
927 W 71-126 (Cote)
Date
1962-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°2
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
Date
1962-1966
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
Résultat n°3
Cote
3 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
Résultat n°4
Cote
1041 W 1-40 (Cote)
Date
1961-1967
Lieu - Type de document
liste, liste nominative, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
Résultat n°5
Cote
927 W 1-70 (Cote)
Date
1977-1985
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
Résultat n°6
Cote
916 W 157-192 (Cote)
Date
1979-1984
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
Résultat n°7
Cote
1297 W 1-96 (Cote)
Date
1949-1961
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
Résultat n°8
Cote
926 W 1-147 (Cote)
Date
1980-1984
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
Résultat n°9
Cote
1653 W 1-12 (Cote)
Date
1979-1980
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
Résultat n°10
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°11
Cote
1207 W 1-114 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu
VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
Résultat n°12
Cote
1044 W 1-6 (Cote)
Date
1951-1964
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964),...
Résultat n°13
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
Date
1966-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
Résultat n°14
Cote
1294 W (Cote)
Date
1908-1961
Lieu
Meuse (France ; département)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
Résultat n°15
Cote
1043 W 1-21 (Cote)
Date
1959-1968
Lieu - Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits...
Résultat n°16
Cote
905 W 1-94 (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
Résultat n°17
Cote
908 W 37-52 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
Résultat n°18
Cote
1839 W 1-25 (Cote)
Date
1985-1985
Lieu
VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-VEEL, ANCERVILLE [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, BAR-LE-DUC
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
Résultat n°19
Cote
908 W 1-36 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et...
Résultat n°20
Cote
1029 W (Cote)
Date
1974-1979
Lieu
CHARPENTRY, SOUMAZANNES, VERDUN, VILLECLOYE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VERY, VERNEUIL-PETIT, VERNEUIL-GRAND, VELOSNES, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, VAUQUOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VACHERAUVILLE, TRESAUVAUX, TILLY-SUR-MEUSE, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THONNELLE, THONNE-LES-PRES, THONNE-LA-LONG, THONNE-LE-THIL, THILLOT, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SPINCOURT, SOUILLY, SOUHESMES-RAMPONT (LES), SORBEY, SOMMEDIEUE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SEPTSARGES, SENON, SAULX-LES-CHAMPLON, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SASSEY-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, RUPT-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, RONVAUX, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RIAVILLE, REVILLE-AUX-BOIS, REMOIVILLE, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RECOURT-LE-CREUX, RECICOURT, RARECOURT, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, QUINCY-LANDZECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HAN-LES-JUVIGNY, HALLES-SOUS-LES-COTES, GUSSAINVILLE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, GREMILLY, GINCREY, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, FUTEAU, FROMEZEY, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, FROIDOS, FRESNES-EN-WOEVRE, FORGES-SUR-MEUSE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, ORNEL, FOAMEIX, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FLASSIGNY, ETRAYE, ETON, ETAIN, ESNES-EN-ARGONNE, EPINONVILLE, EPARGES (LES), EIX, ECUREY-EN-VERDUNOIS, ECOUVIEZ, DUZEY, DUN-SUR-MEUSE, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, DOMREMY-LA-CANNE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE, DOMBRAS, DOMBASLE-EN-ARGONNE, DIEUE-SUR-MEUSE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, DELUT, DANNEVOUX, DAMVILLERS, DAMLOUP, CUNEL, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CUISY, CONSENVOYE, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLAON (LE), CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, CHEPPY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, BONZEE-EN-WOEVRE, BOINVILLE-EN-WOEVRE, BLANZEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEZONVAUX, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAULNY, BANTHEVILLE, BAALON, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AVOCOURT, AVIOTH, AVILLERS-SAINTE-CROIX, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, AUBREVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AMBLY-SUR-MEUSE, AINCREVILLE, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE
Type de document
matrice d'imposition, matrice cadastrale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Matrices cadastrales.