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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot, marchand de Vauquois : extrait du greffe de la prévôté de Varennes, interrogatoires du prisonnier. - JUSTICE

    Date

    1710-1710

    Cote

    1 J 476 (Cote), 1 J 3456 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot,...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

    Date

    1945-2013

    Cote

    2352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Tribunal d'instance de Verdun.

    Date

    1946-2010

    Cote

    2270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
  10. Résultat n°10

    Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1606 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Cour d'assises de la Meuse.
    • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce

    Date

    1969-2013

    Cote

    2404 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Tribunal de commerce
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

    Date

    1959-2009

    Cote

    2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

    Date

    1958-2011

    Cote

    2288 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

    Date

    1896-1982

    Cote

    1989 W 1-2341 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
  19. Résultat n°19

    Jugement du lieutenant de la baronnie de Dagonville concernant Guinard de Salmagne. - jugements

    Date

    1743-1743

    Cote

    1 J 572 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Jugement du lieutenant de la baronnie de Dagonville...
  20. Résultat n°20