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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

1972

Cote

97 W (Cote)

Résultat n°2

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)

Résultat n°3

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)

Résultat n°4

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

Résultat n°5

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

Résultat n°6

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Résultat n°7

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

Date

1968-1969

Cote

151 W (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

Date

1978-1979

Cote

1002 W (Cote)

Résultat n°9

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

Résultat n°10

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

Résultat n°11

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

Date

1975-1986

Cote

788 W (Cote)

Résultat n°12

Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes de séances, sténographies des débats.

Date

1977

Cote

1038 W (Cote)

Résultat n°13

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)

Résultat n°14

Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).

Date

1951-1962

Cote

206 W 45-46 (Cote)

Résultat n°15

Interventions d'élus, associations, inaugurations, visites cantonales. Assemblées départementales : avis, correspondance, voeux.

Date

1983-1984

Cote

1631 W (Cote)

Résultat n°16

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1978

Cote

1047 W (Cote)

Résultat n°17

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1975

Cote

88 W (Cote)

Résultat n°18

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1973

Cote

100 W (Cote)

Résultat n°19

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

Date

1973-1974

Cote

86 W (Cote)