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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
97 W (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°2
Cote
95 W (Cote)
Date
1960-1972
Lieu - Type de document
motion, CONVOCATION, délibération, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
Résultat n°3
Cote
91 W (Cote)
Date
1975-1977
Lieu - Type de document
motion, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°4
Cote
2019 W (Cote)
Date
1970-2001
Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
Résultat n°5
Cote
87 W (Cote)
Date
1972-1975
Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
Résultat n°6
Cote
5 W (Cote)
Date
1976-1978
Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
Résultat n°7
Cote
151 W (Cote)
Date
1968-1969
Lieu - Type de document
motion, document de séance, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
Résultat n°8
Cote
1002 W (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, conseil général : rapports...
Résultat n°9
Cote
1632 W (Cote)
Date
1983-1991
Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
Résultat n°10
Cote
1203 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°11
Cote
788 W (Cote)
Date
1975-1986
Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
Résultat n°12
Cote
1038 W (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
note, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes...
Résultat n°13
Cote
89 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, motion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
Résultat n°14
Cote
206 W 45-46 (Cote)
Date
1951-1962
Lieu
LORRAINE
Type de document
correspondance, motion, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Comité interprofessionnel du logement, logements pour...
Résultat n°15
Cote
1631 W (Cote)
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
correspondance, avis, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, associations, inaugurations,...
Résultat n°16
Cote
1047 W (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°17
Cote
88 W (Cote)
Date
1972-1975
Lieu - Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, délibération, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°18
Cote
100 W (Cote)
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport, CONVOCATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°19
Cote
86 W (Cote)
Date
1973-1974
Lieu - Type de document
procès-verbal, motion, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et du conseil général : convocations,...