• sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Étrangers naturalisés : dossiers.
Cote
1281 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers naturalisés : dossiers.
Résultat n°2

Naturalisation : dossiers.
Cote
757 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
Résultat n°3

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.
Cote
224 W (Cote)
 Date
1961-1966
 Lieu
ALGERIE
 Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses,...
Résultat n°4

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).
Cote
236 W (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document -
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par...
Résultat n°5

Naturalisation : dossiers.
Cote
895 W (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
Résultat n°6

Naturalisation : dossiers déclassés.
Cote
865 W (Cote)
 Date
1966-1976
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers déclassés.
Résultat n°7

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
Cote
205 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
Résultat n°8

Famille Mesot à Neuville-les-Vaucouleurs
Cote
1 J 712 (Cote)
 Date
1851-1939
 Lieu
NEUVILLE-LES-VAUCOULEURS, VAUCOULEURS, SUISSE
 Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Famille Mesot à Neuville-les-Vaucouleurs
Résultat n°9

Étrangers naturalisés : dossiers.
Cote
1280 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers naturalisés : dossiers.
Résultat n°10

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)
Cote
187 W (Cote)
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, registre des entrées et des sorties, registre, dossier de pension, titre de séjour, certificat, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
Résultat n°11

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
Résultat n°12

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.
Cote
2201 W (Cote)
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
Résultat n°13

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
Résultat n°14

Naturalisation : dossiers.
Cote
758 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
Résultat n°15

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
 Date
1927-1984
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique
  • Contexte : FRAD055_W_0001W
  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
Résultat n°16

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
Résultat n°17

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
Résultat n°18

Étrangers, naturalisations : dossiers.
Cote
1500 W (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : dossiers.
Résultat n°19

Naturalisations : décrets, dossiers.
Cote
1371 W (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : décrets, dossiers.
Résultat n°20

Naturalisations : dossiers.
Cote
1430 W (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : dossiers.