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  1. Résultat n°1

    Étrangers naturalisés : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1281 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers naturalisés : dossiers.
  2. Résultat n°2

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1984

    Cote

    757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  3. Résultat n°3

    Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

    Date

    1961-1966

    Cote

    224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses,...
  4. Résultat n°4

    Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

    Date

    1967-1969

    Cote

    236 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par...
  5. Résultat n°5

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1986-1987

    Cote

    895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  6. Résultat n°6

    Naturalisation : dossiers déclassés.

    Date

    1966-1976

    Cote

    865 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers déclassés.
  7. Résultat n°7

    Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

    Date

    1953-1963

    Cote

    205 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
  8. Résultat n°8

    Famille Mesot à Neuville-les-Vaucouleurs

    Date

    1851-1939

    Cote

    1 J 712 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Famille Mesot à Neuville-les-Vaucouleurs
  9. Résultat n°9

    Étrangers naturalisés : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers naturalisés : dossiers.
  10. Résultat n°10

    Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

    Date

    1964-1973

    Cote

    187 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
  11. Résultat n°11

    Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

    Date

    1886-1995

    Cote

    2198 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
  12. Résultat n°12

    Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

    Date

    1970-2003

    Cote

    2201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
  13. Résultat n°13

    Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

    Date

    1939-2008

    Cote

    2204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
  14. Résultat n°14

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1985

    Cote

    758 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  15. Résultat n°15

    INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

    Date

    1927-1984

    Cote

    1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W
    • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
  16. Résultat n°16

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
  17. Résultat n°17

    Naturalisations (1928-2015)

    Date

    1928-2015

    Cote

    2302 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations (1928-2015)
  18. Résultat n°18

    Étrangers, naturalisations : dossiers.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1500 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : dossiers.
  19. Résultat n°19

    Naturalisations : décrets, dossiers.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1371 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : décrets, dossiers.
  20. Résultat n°20

    Naturalisations : dossiers.

    Date

    1989

    Cote

    1430 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : dossiers.