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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
936 W (Cote)
Date
1968-1986
Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
Résultat n°2
Cote
1387 W (Cote)
Date
1972-1989
Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1274 W (Cote)
Date
1973-1980
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, circulaire, correspondance, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
Résultat n°4
Cote
1193 W (Cote)
Date
1974-1976
Lieu - Type de document
chrono, copie d'examen, sujet d'examen, rapport, correspondance, circulaire, procès-verbal d'élection
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Personnel, affaires générales, affaires financières...
Résultat n°5
Cote
653 W (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Commission réduite et commission plénière de suspension...
Résultat n°6
Cote
1583 W (Cote)
Date
1947-1988
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
Résultat n°7
Cote
493 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique...
Résultat n°8
Cote
283 W (Cote)
Date
1958-1964
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
Résultat n°9
Cote
1625 W (Cote)
Date
1984-1991
Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
Résultat n°10
Cote
1203 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°11
Cote
1766 W (Cote)
Date
1946-1992
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Factures, frais de déplacement, subventions, programmes...
Résultat n°12
Cote
136 W (Cote)
Date
1965-1967
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, note, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),...
Résultat n°13
Cote
200 W (Cote)
Date
1976-1981
Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
Résultat n°14
Cote
206 W 45-46 (Cote)
Date
1951-1962
Lieu
LORRAINE
Type de document
correspondance, motion, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Comité interprofessionnel du logement, logements pour...
Résultat n°15

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°16
Cote
346 W (Cote)
Date
1972-1982
Lieu
LORRAINE, MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
chrono, documentation, étude, rapport, budget, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
Résultat n°17
Cote
1860 W (Cote)
Date
1974-1989
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, FAINS-VEEL, BAR-LE-DUC, ISLETTES (LES), SAINT-MIHIEL, VERDUN
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Procès-verbaux de la commission de réforme.