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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
259 W (Cote)
Date
1944-1974
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
Résultat n°2
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°3
Cote
1919 W (Cote)
Date
1932-1983
Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, BRILLON-EN-BARROIS, LACROIX-SUR-MEUSE, MONTPLONNE, LEROUVILLE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Type de document
permis, NOTIFICATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
Résultat n°4
Cote
535 W (Cote)
Date
1977-1984
Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
Résultat n°5
Cote
683 W (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
Résultat n°6
Cote
654 W (Cote)
Date
1978-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...