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Résultat n°1

DDT Urbanisme

Date

2015-2015

Cote

2426 W (Cote)

Résultat n°2

Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

Date

1978-1990

Cote

1944 W (Cote)

Résultat n°3

Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme

Date

1998-2007

Cote

2432 W (Cote)

Résultat n°4

Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

Date

2015-2016

Cote

2428 W (Cote)

Résultat n°5

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°6

Marchés de travaux

Date

1990-2011

Cote

2387 W (Cote)

Résultat n°7

Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme

Date

2015-2015

Cote

2429 W (Cote)

Résultat n°8

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

Résultat n°9

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

Résultat n°10

Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire

Date

1999-2007

Cote

2424 W (Cote)

Résultat n°11

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.

Date

1984-1993

Cote

1962 W (Cote)

Résultat n°12

Subdivision_Verdun_Urbanisme

Date

2003-2009

Cote

2420 W (Cote)

Résultat n°13

Ex suddivision de Stenay

Date

1983-2013

Cote

2443 W (Cote)

Résultat n°14

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Date

1968-2005

Cote

2164 W (Cote)

Résultat n°15

Urbanisme-Subdi BLD

Date

1980-2015

Cote

2421 W 1-370 (Cote)

Résultat n°16

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

1861-2005

Cote

2117 W (Cote)

Résultat n°17

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

Résultat n°18

Fichier des permis de construire.

Date

1945-1970

Cote

2296 W (Cote)

Résultat n°19

Subdivision_Verdun_Urbanisme

Date

2011-2011

Cote

2435 W (Cote)

Résultat n°20

Ex subdivision de LignyEnBarrois

Date

2015-2015

Cote

2445 W (Cote)