Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2426 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT Urbanisme
Résultat n°2
Cote
1944 W (Cote)
Date
1978-1990
Lieu - Type de document
permis de construire, certificat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
Résultat n°3
Cote
2432 W (Cote)
Date
1998-2007
Lieu
FRESNES-EN-WOËVRE (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, PERMIS DE LOTIR, autorisation d'urbanisme, AUTORISATION STATIONNEMENT CARAVANES
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme
Résultat n°4
Cote
2428 W (Cote)
Date
2015-2016
Lieu
BAR-LE-DUC [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
Résultat n°5
Cote
844 W 1-37 (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°6
Cote
2387 W (Cote)
Date
1990-2011
Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX, MARCHE PUBLIC, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Marchés de travaux
Résultat n°7
Cote
2429 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
Résultat n°8
Cote
2152 W (Cote)
Date
1979-1998
Lieu
Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
Résultat n°9
Cote
1978 W (Cote)
Date
1974-1998
Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
Résultat n°10
Cote
2424 W (Cote)
Date
1999-2007
Lieu
TRIAUCOURT [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire
Résultat n°11
Cote
1962 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
Résultat n°12
Cote
2420 W (Cote)
Date
2003-2009
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°13
Cote
2443 W (Cote)
Date
1983-2013
Lieu
STENAY [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex suddivision de Stenay
Résultat n°14
Cote
2164 W (Cote)
Date
1968-2005
Lieu - Type de document
pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
Résultat n°15
Cote
2421 W 1-370 (Cote)
Date
1980-2015
Lieu - Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Urbanisme-Subdi BLD
Résultat n°16
Cote
2117 W (Cote)
Date
1861-2005
Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
plan, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun,...
Résultat n°17
Cote
2123 W (Cote)
Date
1969-1993
Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
Résultat n°18
Cote
2296 W (Cote)
Date
1945-1970
Lieu
Meuse (France ; département)
Type de document
permis de construire, fichier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Fichier des permis de construire.
Résultat n°19
Cote
2435 W (Cote)
Date
2011-2011
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°20
Cote
2445 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois