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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2426 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
Date
2001-2014
Lieu
Bar-le-Duc
Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
Résultat n°3
Cote
2430 W 1-122 (Cote)
Date
2012-2013
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Verdun Urbanisme
Résultat n°4
Cote
2431 W 1-156 (Cote)
Date
2010-2010
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
Résultat n°5
Cote
2427 W (Cote)
Date
2013-2015
Lieu
VAUCOULEURS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2427 W DDT Urbanisme
Résultat n°6
Cote
2446 W 1-237 (Cote)
Date
1982-2013
Lieu
Saint-Mihiel
Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel