• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

    Date

    2015-2016

    Cote

    2428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
  3. Résultat n°3

    Ex subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    1986-2007

    Cote

    2439 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2003-2009

    Cote

    2420 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  5. Résultat n°5

    Ex suddivision de Stenay

    Date

    1983-2013

    Cote

    2443 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex suddivision de Stenay
  6. Résultat n°6

    Urbanisme-Subdi BLD

    Date

    1980-2015

    Cote

    2421 W 1-370 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme-Subdi BLD
  7. Résultat n°7

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2011-2011

    Cote

    2435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  8. Résultat n°8

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2015-2015

    Cote

    2445 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  9. Résultat n°9

    2448 W Urbanisme

    Date

    2001-2014

    Cote

    2448 W 1-235 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2448 W Urbanisme
  10. Résultat n°10

    Ex subdi Verdun Urbanisme

    Date

    2012-2013

    Cote

    2430 W 1-122 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Verdun Urbanisme
  11. Résultat n°11

    Subdivision_Etain_Urbanisme

    Date

    1980-2006

    Cote

    2423 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Etain_Urbanisme
  12. Résultat n°12

    Autorisation urbanisme-Subdi Verdun

    Date

    2010-2010

    Cote

    2431 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
  13. Résultat n°13

    2427 W DDT Urbanisme

    Date

    2013-2015

    Cote

    2427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2427 W DDT Urbanisme
  14. Résultat n°14

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    1982-2013

    Cote

    2446 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  15. Résultat n°15

    Urbanisme

    Date

    1973-2010

    Cote

    2495 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme
  16. Résultat n°16

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    1986-2013

    Cote

    2442 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  17. Résultat n°17

    2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    1982-2013

    Cote

    2446 W 1-237 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel