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Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

2151 W (Cote)

1981-1995

dossier individuel

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

2243 W (Cote)

1956-2004

documentation, convention, rapport d'activité, RAPPORT FINANCIER, dossier individuel, PROCES VERBAL DE COMMISSION, FICHE INDIVIDUELLE

Matériel hospitalier, surplus américain : dossiers divers (s.d.). Anciens combattants, victimes de guerre : indemnités de soins. Personnes âgées, petits retraités de l'État : dossiers d'aide sociale (1953). Aide sociale : dossiers. Commission départementale des conflits d'affiliation. Protection sociale des aveugles, aide médicale et sociale : demandes de recours (1950-1955).

114 W (Cote)

1953-1959

inventaire, dossier individuel

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

189 W (Cote)

1972-1973

Verdun (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Étain (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

notification de décision, procès-verbal de réunion, dossier individuel

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

187 W (Cote)

1964-1973

procès-verbal de réunion, registre des entrées et des sorties, registre, dossier de pension, titre de séjour, certificat, chrono, dossier individuel

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

X (Cote)

1800-1940

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

176 W (Cote)

1960-1968

procès-verbal de réunion, compte rendu, dossier individuel

DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

2281 W (Cote)

1994-2007

compte administratif, rapport d'activité, bilan comptable, budget, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION