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  1. Résultat n°1

    Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

    Date

    1968-1986

    Cote

    936 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
  2. Résultat n°2

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  3. Résultat n°3

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.
  4. Résultat n°4

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

    Date

    1952-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
  6. Résultat n°6

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  7. Résultat n°7

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  8. Résultat n°8

    Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

    Date

    1947-1981

    Cote

    565 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Fondation Poincaré.
    • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
  9. Résultat n°9

    Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

    Date

    1940-1982

    Cote

    1395 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Montmédy.
    • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
  10. Résultat n°10

    Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1646 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
  11. Résultat n°11

    Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

    Date

    1971-1984

    Cote

    747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
  12. Résultat n°12

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  13. Résultat n°13

    Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

    Date

    1981

    Cote

    404 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins...
  14. Résultat n°14

    Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    792 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
  15. Résultat n°15

    Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Délégation départementale du Secours national puis...
    • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
  16. Résultat n°16

    Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et agents de laboratoires, radiations : dossiers. Dépenses et recettes de fonctionnement et d'exploitation, mandatement aide sociale (1974-1975).

    Date

    sans date

    Cote

    1194 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et...
  17. Résultat n°17

    Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

    Date

    1990

    Cote

    1613 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
  18. Résultat n°18

    Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

    Date

    1981-1983

    Cote

    686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Services généraux.
    • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1972

    Cote

    1315 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  20. Résultat n°20

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1966

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  21. Résultat n°21

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  22. Résultat n°22

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  23. Résultat n°23

    Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1566 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
  24. Résultat n°24

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1318 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  25. Résultat n°25

    Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1045 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

    Date

    1983

    Cote

    689 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.
  27. Résultat n°27

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1317 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  28. Résultat n°28

    Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1759 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement...
  29. Résultat n°29

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  30. Résultat n°30

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  31. Résultat n°31

    Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

    Date

    1940-1960

    Cote

    1419 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
    • Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960)....
  32. Résultat n°32

    Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

    Date

    1982-2001

    Cote

    2007 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
  33. Résultat n°33

    Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

    Date

    1980

    Cote

    11 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
  34. Résultat n°34

    Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    382 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
  35. Résultat n°35

    Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

    Date

    1960-1991

    Cote

    1673 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
  36. Résultat n°36

    Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.

    Date

    1963-1965

    Cote

    172 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours,...
  37. Résultat n°37

    Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    283 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Finances départementales.
    • Administration départementale, gestion budgétaire,...
  38. Résultat n°38

    Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

    Date

    1969

    Cote

    1319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
  39. Résultat n°39

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1348-1748

    Cote

    6 G 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Pierre de Bar-le-Duc

    • Comptabilité.
    • Pièces de comptabilité.
  40. Résultat n°40

    Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

    Date

    1938-1957

    Cote

    1811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers...
  41. Résultat n°41

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1940-1954

    Cote

    1956 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
  42. Résultat n°42

    Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    192 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement...
  43. Résultat n°43

    Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
  44. Résultat n°44

    Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

    Date

    1968-2005

    Cote

    2164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
  45. Résultat n°45

    Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

    Date

    1982

    Cote

    454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables,...
  46. Résultat n°46

    Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972), doubles du courrier départ (1971-1976).

    Date

    1965-1976

    Cote

    995 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Conservation des Musées.
    • Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972),...
  47. Résultat n°47

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  48. Résultat n°48

    Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

    Date

    1984

    Cote

    660 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique: ordres de reversement (tous...
  49. Résultat n°49

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  50. Résultat n°50

    Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
  51. Résultat n°51

    Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    878 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
  52. Résultat n°52

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  53. Résultat n°53

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  54. Résultat n°54

    Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

    Date

    1966-1978

    Cote

    1385 W 1-10 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Dun-sur-Meuse.
    • Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers...
  55. Résultat n°55

    Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

    Date

    1973-1997

    Cote

    2005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement (participation...
  56. Résultat n°56

    Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

    Date

    1944-1986

    Cote

    1574 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles,...
  57. Résultat n°57

    Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1316 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation...
  58. Résultat n°58

    Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

    Date

    1985

    Cote

    790 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.
  59. Résultat n°59

    Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

    Date

    1947-1978

    Cote

    1509 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions...
  60. Résultat n°60

    Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    148 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes....
  61. Résultat n°61

    Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

    Date

    1971

    Cote

    188 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales...
  62. Résultat n°62

    Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

    Date

    1959-1972

    Cote

    186 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Section hospitalière.
    • Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
  63. Résultat n°63

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
  64. Résultat n°64

    Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

    Date

    1934-1984

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
  65. Résultat n°65

    Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

    Date

    1973

    Cote

    311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur,...
  66. Résultat n°66

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  67. Résultat n°67

    Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1137 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires scolaires.
    • Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
  68. Résultat n°68

    Mobilisation nationale.

    Date

    1925-1948

    Cote

    2071 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Sécurité publique.
    • Mobilisation nationale.
  69. Résultat n°69

    Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

    Date

    1946-1992

    Cote

    1766 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Conservation des Antiquités et objets d'art.
    • Factures, frais de déplacement, subventions, programmes...
  70. Résultat n°70

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
  71. Résultat n°71

    Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
  72. Résultat n°72

    Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

    Date

    1974

    Cote

    313 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur,...
  73. Résultat n°73

    Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1010 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...
  74. Résultat n°74

    Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

    Date

    1864-1979

    Cote

    1907 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction...
  75. Résultat n°75

    Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

    Date

    1964

    Cote

    93 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
  76. Résultat n°76

    Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

    Date

    1948-1991

    Cote

    1675 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
  77. Résultat n°77

    Inspection académique : revue de presse, compte-rendu de la commission départementale de l'éducation physique et sportive, enregistrement de factures, budget départemental.

    Date

    1938-1991

    Cote

    1779 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Inspection académique : revue de presse, compte-rendu...
  78. Résultat n°78

    Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    135 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
  79. Résultat n°79

    Bourses du Legs Catusse (1979-1985) : dossiers. Enseignement agricole (1982-1986), bourses : dossiers individuels (1979-1986).

    Date

    1979-1986

    Cote

    847 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses du Legs Catusse (1979-1985) : dossiers. Enseignement...
  80. Résultat n°80

    Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, listes des élèves bénéficiaires de l'allocation scolaire (1958-1981), cahiers scolaires, dossiers scolaires (1959-1973). Population scolaire dans l'enseignement secondaire : état d'effectifs (1959-1981). Coopérative scolaire : dossiers comptables (1958-1962).

    Date

    1958-1981

    Cote

    1533 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Rancourt-sur-Ornain.
    • Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription,...