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Résultat n°1

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

Résultat n°2

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

Résultat n°3

Régie des recettes : journal des recettes.

Date

1964-1972

Cote

1046 W (Cote)

Résultat n°4

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

Résultat n°5

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

Résultat n°6

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

Résultat n°7

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

1994-2007

Cote

2192 W 1-190 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

Date

1947-1981

Cote

565 W (Cote)

Résultat n°9

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

Résultat n°10

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

Date

1990-1992

Cote

1646 W (Cote)

Résultat n°11

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)

Résultat n°12

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

Résultat n°13

Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

Date

1981

Cote

404 W (Cote)

Résultat n°14

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

Date

1962-1986

Cote

792 W (Cote)

Résultat n°15

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

Résultat n°16

Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et agents de laboratoires, radiations : dossiers. Dépenses et recettes de fonctionnement et d'exploitation, mandatement aide sociale (1974-1975).

Date

sans date

Cote

1194 W (Cote)

Résultat n°17

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

Date

1990

Cote

1613 W (Cote)

Résultat n°18

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

Date

1981-1983

Cote

686 W (Cote)

Résultat n°19

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1972

Cote

1315 W (Cote)

Résultat n°20

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1966

Cote

136 W (Cote)